Le champ du Règlement sanitaire international a été élargiAdopté par l'Assemblée mondiale de la Santé en 1969, le RSI couvrait à l’origine six maladies. Il a été modifié en 1973 et 1981 afin de se concentrer sur trois maladies : choléra, fièvre jaune et peste. Compte tenu du développement des voyages et des échanges commerciaux internationaux, de l'émergence ou de la réémergence et de la propagation des maladies et autres menaces au niveau international, l'Assemblée mondiale de la Santé a appelé à une révision substantielle en 1995.

La révision a élargi les maladies et événements sanitaires liés couverts par le RSI pour prendre en compte la quasi-totalité des risques de santé publique (d'origine biologique, chimique, radiologique ou nucléaire) pouvant affecter la santé humaine, quelle que soit la source.

Le Règlement révisé (2005) a été adopté par la Cinquante-Huitième Assemblée mondiale le 23 mai 2005 et il est entré en vigueur le 15 juin 2007. Aux termes du Règlement, les États Parties sont tenus de notifier à l’OMS une gamme potentiellement étendue d’événements. Les principales étapes de la mise en œuvre pour les États Parties sont notamment les suivantes :

évaluation de leurs capacités pour la surveillance et l’action ; 

élaboration et mise en œuvre de plans d’action pour faire en sorte que ces capacités principales soient opérationnelles d’ici à 2012.

Notes d'information RSI

RSINote d'information no 1: Introduction au RSI (2005) [28ko]

RSINote d'information no 2: Notification et autres obligations déclaratives en vertu du RSI (2005) [31ko]

RSINote d'information no.3: Dispositions du RSI (2005) relatives aux points d'entrée [36ko]

Contexte et résolutions du RSI

Archives du RSI 

Le programme régional de l'OMS concernant le RSI fournit des services de coordination techniques et juridiques aux États Membres et aux organisations concernées dans toute la Région. Le programme élabore et diffuse des outils et informations relatifs au RSI, suit les progrès réalisés et apporte un soutien au renforcement des principales capacités nationales dans les trois domaines suivants.

Renforcement de la surveillance et de l’action au niveau des pays : l’OMS fournit un appui pour la mise en œuvre du RSI par une assistance technique pour l’alerte précoce, la surveillance et l’action, et la formation sur le RSI.

Ports, aéroports et postes-frontières : l’OMS réunit l’expertise dans le domaine de la santé publique et des transports pour l’élaboration de procédures opérationnelles standardisées pouvant être appliquées à tous les points d’entrée dans l’ensemble des pays.

Renforcement de la qualité et de la gestion dans les laboratoires : l’OMS s’emploie à améliorer les capacités de laboratoire par le biais du renforcement de la gestion de la qualité et de l’évaluation externe de la qualité, de l’élaboration de modules de formation à l’intention des laboratoires et de l’établissement de projets de jumelage entre laboratoires à ressources limitées et institutions spécialisées.

Documents connexes

Les trois premières priorités des États Membres [28ko] (en anglais seulement)

Domaines de travail pour la mise en oeuvre du Règlement [367ko]

National IHR focal points guide [38ko] (en anglais seulement)

Liens connexes

Principales capacités du RSI

Mise en œuvre du RSI dans les aéroports et aux postes-frontières terrestres – vidéo, durée 3'37 [streaming wmv] (en anglais seulement)